La construction ou l’installation de piscine dans une propriété peut influencer la valeur locative d’une maison. Posséder une piscine entraine donc une hausse de votre taxe d’habitation. Lors de votre projet piscine, cette augmentation doit être prise en compte. Elle est inévitable et peut être beaucoup plus conséquente en fonction de la taille du bassin. Mais, en quoi consiste la taxe d’habitation ? Quelles sont les piscines concernées par les impôts ? Et quels risques en cas de non-déclaration de la piscine ?
Piscine et taxe d’habitation : comment ça marche ?
Il faut être conscient que le fait d’avoir certains modèles de piscines chez soi peut accroitre le montant de ses impôts. Le montant de la taxe d’habitation est cependant estimé par les collectivités locales et les communes. Par contre, seul l’occupant ou le propriétaire du logement au début de l’année se charge d’avoir cet impôt. Même si vous n’habitez pas dans la piscine, celle-ci est cependant considérée comme une dépendance bâtie de l’habitation.
La taxe d’habitation est en fait un impôt payé tous les ans par l’occupant d’une habitation au début de l’année, qu’il soit locataire ou propriétaire de celle-ci. Le montant varie donc selon la surface et la taille du logement, de la surface de la piscine, du taux appliqué par la commune ou les collectivités locales et aussi du nombre d’habitants dans le logement. Ainsi, construire une piscine entraine la prise en compte des impôts. Il est plutôt difficile d’estimer combien vous allez payer. En effet, le calcul est réalisé cas par cas et tient compte des différents éléments précédents. Pour obtenir plus d'informations, vous pourrez directement visiter le site internet passionpiscines.fr
Quelles sont les piscines concernées par la taxe d’habitation ?
Construire une piscine permet d’ajouter une nouvelle construction sur votre terrain. Cela augmente en conséquence la valeur locative de la propriété ainsi que la taxe d’habitation. Il existe cependant des piscines qui sont concernées et qui ne le sont pas par les impôts de ce genre. Si vous avez une piscine enterrée et que sa surface est comprise entre 10 et 100 m2, il est donc essentiel de la déclarer à la mairie. Vous avez alors besoin de faire une déclaration de travaux. Les piscines sont soumises à cette taxe d’habitation si elles nécessitent également des travaux de maçonnerie.
En effet, la piscine est vue comme étant un relevant du bâti annexe du logement. Ainsi, elle s’avère être une dépendante et donc soumise à des taxes. À par la taxe d’habitation, il est pareillement nécessaire de prendre en compte les taxes foncières et les taxes d’aménagement concernant la construction d’une piscine.
Quels risques si vous ne déclarez pas la piscine ?
La construction d’une piscine génère généralement des impôts et s’avère être plus coûteux. Il y a la taxe foncière pour piscine enterrée qui augmente dès lors qu’elle est fixée au sol. En effet, celle-ci engendre l’accroissement de la valeur locative servant de base à l’établissement de la taxe foncière. Il y a également la taxe d’habitation qui doit être prise en compte. Et puis, il y a la taxe d’aménagement qui est soumise à votre piscine et qui doit être payée un an après la délivrance du permis de construire.
La non-déclaration de l’installation de votre piscine ou l’oublie de celle-ci aux impôts peut engendrer des sanctions. Sachez que des vérifications par voie aérienne ou encore par satellite rendent beaucoup plus facile le repérage des logements avec piscine. Vous avez donc l’obligation de déclarer aux impôts la présence de votre piscine et demander un permis de construire lors de l’installation. Ainsi, vous avez la possibilité d’éviter les amendes ou encore d’autres types de sanctions.